Préambule :
Ce document a pour but de donner à tous les acteurs de la sim un référentiel commun pour éviter les interprétations de justice (exemple certains qui se basent sur le droit français, d’autres le droit canadien, d’autres le droit américain). Ainsi à chaque crime de plus mineurs aux plus graves nous avons choisi de faire correspondre une peine, certains délits pourront ainsi être traités rapidement par la police et d’autres prendront plus de temps et cela jusqu’au procès voir des peines lourdes.
Le but de ce document n’est pas que vos personnages ne soient plus malhonnêtes (bien au contraire) mais qu’ils sachent, eux et leurs avocats ce qu’ils encourent. D’un autre côté, cela permettra à la police de traiter les affaires différemment selon leur gravité et sans être sujet à des interprétations qui peuvent amener à des soucis OOC.
Les contraventions ne sont pas soumises à procès ni insertion dans un casier judiciaire, tous les délits peuvent donner lieu à un procès et seront inscrits au casier judiciaire du contrevenant.
Pour illustrer voici le premier prisonnier à avoir pris sa peine :
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| Un jeune biker en caleçon ! |
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| Transfert vers les cellules |
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| La Police du D3 veille |
I. LES CONTRAVENTIONS
1)PIETONS
-Traverser une route sur un passage non prévu à cet effet ou traverser sur le passage alors que le feu est rouge : 30 dollars
-Être dévêtu, partiellement ou entièrement, sur la voie publique : 50 dollars
-Être sous emprise de drogue sur la voie publique : 100 dollars + 1 heures de garde à vue
-Être sous l'emprise de l'alcool sur la voie publique : 80 dollars + 1 heure en cellule de dégrisement si trouble à l'ordre public du fait de cette ivresse
-Outrage à citoyen : 40 dollars
-Outrage à agent : 70 dollars + 1 heure de garde à vue
-Manifester sans autorisation et dégrader la voie publique et tout ce qui s'y trouve (commerces, habitations, bâtiments publiques et administratifs) : 200 dollars et 1 heure de garde à vue
-Tapage diurne : 30 dollars
-Tapage nocturne (après 22H00) : 50 dollars
- Dégrader un bien public : 70 dollars + 1 jour de Travaux d'Interet Général
-Être en possession de substance illicite, quelle qu'elle soit : 300 dollars + 1h30 de garde à vue + confiscation de la dite substance
2)VEHICULES MOTORISES
-Stationner sur un emplacement non prévu à cet effet : 70 dollars
-Rouler à une vitesse supérieure à 76 km/h en zone urbaine : 100 dollars + retrait de 2 points
II. LES DELITS
1)PIETONS
-Port d'arme sans permis : 90 dollars + 30 minutes de garde à vue + confiscation de l'arme
-Délit de fuite : 90 dollars + 30 minutes de garde à vue
-Refus d'obtempérer : 90 dollars + 30 minutes de garde à vue
-Proxenetisme : 1000 dollars + 2 heures de garde à vue
-Prostitution : 600 dollars + 1 heure de garde à vue
-Être pris sur le fait de trafic : 300 dollars + 1 heure de garde à vue + confiscation des objets du trafic
-Racolage : 500 dollars + garde à vue de 30 minutes
-Agresser physiquement une personne : 500 dollars + 45 minutes de garde à vue
2)VEHICULES MOTORISES
-Circuler en sens interdit : 90 dollars + retrait de 1 point
-Griller un feu : 80 dollars + retrait de 1 point
-Conduite > 120 km/h en zone urbaine : 250 dollars + retrait de 4 points
-Conduite en état d'ivresse : 700 dollars + 1 heure de garde à vue + retrait du permis
-Conduite sous emprise de drogue : 900 dollars + 1 heure de garde à vue + retrait du permis
-Conduite sans permis : 600 dollars + 1 heure de garde à vue
III. LES CRIMES
-Enlever, Séquestrer une personne : 1500 dollars + 3 heures d'emprisonnement
-Braquer, prise d'otages : 1500 dollars + 3 heures d'emprisonnement
-Tentative de viol : 15000 dollars + 3 heures d'emprisonnement
-Viol : 20000 dollars + 1 jour d'emprisonnement
-Attouchement, harcèlement sexuel : 10000 dollars + 2 heures d'emprisonnement
-Tenter de tuer quelqu'un : 10000 dollars + 1 jour d'emprisonnement
-Tuer quelqu'un : 35000 dollars + 3 jours d'emprisonnement
-Acte de terrorisme sur un personnage publique, un politique ou un bâtiment publique appartenant de droit à la ville de Détroit et à l'état de Michigan : 45000 dollars + 4 jours d'emprisonnement
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